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The expediency of a revolution considered in which the advantages held out to the people are examined and refuted.
“…France History Revolution, 1789-1799.…”
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Considérations sur les effets de l'impôt dans les différens modes de taxation précédées de quelques notions essentielles, sur les époques les plus instructives de la société /...
“…France History Revolution, 1789-1799.…”
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Tarif comparé du prix des glaces dans lequel on trouve la différence des anciens prix et des anciennes mesures, avec les nouvelles dénominations des prix et mesures républicaines a...
“…France History Revolution, 1789-1799.…”
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Cannevas des doléances des États-généraux de l'année 1789, sur la constitution Françoise et sur l'impôt.
“…France History Revolution, 1789-1799.…”
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Cadastre perpétuel, ou Démonstration des procédés convenables à la formation de cet important ouvrage pour assurer les principes de l'assiette & de la répartition justes & permanen...
“…France History Revolution, 1789-1799.…”
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Adresse a l'Assemblée nationale, pour les marchands de bois quarrés ouvrés & à bâtir, pour l'approvisionnement de Paris.
“…France History Revolution, 1789-1799.…”
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Proclamation du roi, sur le décret de l'Assemblée nationale, du 3 octobre 1790 contenant différentes dispositions relatives aux fonds nécessaires au service du trésor public, & à l...
“…France History Revolution, 1789-1799.…”
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Opinion sur l'impot des gabelles et son remplacement /
“…France History Revolution, 1789-1799 Sources.…”
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Considérations sur les effets de l'impôt dans les différens modes de taxation. Précédées de quelques notions essentielles, sur les époques les plus instructives de la société. Par...
“…France History Revolution, 1789-1799 Economic aspects.…”
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Le Sage citoyen, conciliateur, et ami de la patrie, qui offre au gouvernement le moyen le plus simple & le plus facile pour remplir, en peu de temps, le déficit des finances & assu...
“…France History Revolution, 1789-1799 Economic aspects.…”
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Finanzen der französischen revolution
“…France History Revolution, 1789-1799 Economic aspects.…”
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Erreurs des économistes sur l'impot et nouveau mode de perception qui remédie à l'un des principaux vices de l'impôt prétendu direct /
“…France History Revolution, 1789-1799 Economic aspects.…”
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Rapport fait a l'Assembleée nationale, au nom du Comité des finances
“…France History Revolution, 1789-1799 Economic aspects.…”
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Plan de travail
“…France History Revolution, 1789-1799 Economic aspects.…”
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Premier rapport fait au nom du Comité de l'imposition le 18 août 1790
“…France History Revolution, 1789-1799 Economic aspects.…”
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Lettre écrite par M. le contrôleur général à M. le président de l'Assemblée nationale, le 28 juin 1790
“…France History Revolution, 1789-1799 Economic aspects.…”
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Rapport fait au nom du Comité des finances, sur les moyens de remplacer la gabelle & de rétablir le niveau entre les recettes & les dépenses ordinaires de l'année 1790 /
“…France History Revolution, 1789-1799 Economic aspects.…”
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Développement de nouveaux principes sur le systême de l'imposition
“…France History Revolution, 1789-1799 Economic aspects.…”
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19
Loi relative au payement des sommes séquestrées & déposées donnée à Paris, le 18 août 1791.
“…France History Revolution, 1789-1799 Economic aspects.…”
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Décret sur le rachat des rentes foncières du 18 décembre 1790.
“…France History Revolution, 1789-1799 Economic aspects.…”
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