Statuts, arrêts et sentences de la Communauté des maitres savetiers-carreleurs de la ville, fauxbourgs & banlieue de Rouen auxquels sont joints les reglemens donnés aux tanneurs, corroyeurs, cordonniers, carreleurs, cardiers, teinturiers en cuir de mesguis, boursiers, brodeurs, & tous autres employant cuirs en ouvrages : ensuite desquels réglemens sont placés les ordonnances & statuts des maîtres cordonniers de ladite ville.

Similar Items

• Les Juifs de Rouen au Moyen Age : portrait d'une culture oubliée /
  by: Golb, Norman
  Published: (1985)
• Lettres patentes du roi, qui dispensent les nommés François Trohé, Pierre-Jacques-Romain Yon & François Boudard, de justifier de leur apprentissage, & autorisent leur admission dans la communauté des maîtres orfévres de Rouen [et qui] ordonnent que les sommes payées par les nommés Floquet, Dominique-Vincent Coignard, Jean-Andre Julmasse & Nicolas Marescot, pour être admis dans cette même communauté, leur seront remboursées, & leur enjoignent de ne plus à l'avenir exercer la profession d'orfévre : données à Versailles le 29 novembre 1785.
  Published: (1785)
• Arrest du Conseil d'Estat du roy portant reglement pour l'établissement de la Chambre particuliere de commerce dans la ville de Rouën du 19 juin 1703 : avec le tarif des droits que le roy veut & ordonne estre levez sur les marchandises qui entreront dans ladite ville de Rouën, et lettres patentes qui confirment & autorisent lesdits reglement & tarif.
  Published: (1703)
• Statuts, anciens et nouveaux, ordonnances et reglemens de la Communauté des marchands merciers-drapiers de la ville de Roüen, réunis par arrêt du Conseil du 24 Avril 1703 avec plusieurs édits, déclarations, arrests & sentences rendus en conséquence : reimprimés en l'année 1749 ... .
  Published: (1749)
• The royal domain in the bailliage of Rouen /
  Published: (1976)